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L'Assemblée citoyenne

Première réunion plénière de l'assemblée citoyenne
© Aurélien Ferreira
Première réunion plénière de l'assemblée citoyenne
Première réunion plénière de l'assemblée citoyenne
© Aurélien Ferreira
Première réunion plénière de l'assemblée citoyenne

Depuis 2015, le Conseil départemental inscrit la démocratie participative de proximité au cœur de son action publique avec de nombreuses concertations menées dans le cadre du Dialogue citoyen. L’Assemblée citoyenne est un nouvel espace de participation citoyenne créé et imaginé par le Conseil départemental de Haute-Garonne.

L’Assemblée citoyenne permet de construire et produire collectivement des avis et des propositions qui seront présentés et examinés par les élus du Conseil départemental de la Haute-Garonne. L’Assemblée citoyenne travaille et réfléchit sur toute question d’intérêt départemental. Ses avis viendront renforcer et nourrir l’action départementale et les décisions des élus, dans un objectif d’amélioration des politiques publiques.

Les membres de l’Assemblée citoyenne ont été tirés au sort le 7 juillet 2022 parmi un panel de 1550 volontaires. La parité a été respectée et les membres ont été répartis géographiquement selon leur canton d’habitation. Au nombre de 6 tirés au sort par canton (3 femmes et 3 hommes), ils représentent chacun des 27 cantons du département de la Haute-Garonne.

L’Assemblée est invitée à traiter les questions soumises par le Président du Conseil départemental, mais elle peut également choisir des sujets qu’elle voudrait traiter de sa propre initiative. Il s’agit dans le premier cas de « saisines » de l’Assemblée par le Président du Conseil départemental, dans le second cas d'« autosaisines ».

Au sein de l’Assemblée, des groupes de travail thématiques sont constitués. Leurs travaux seront présentés et débattus par l’ensemble des membres. C’est au moment où l’Assemblée sera intégralement réunie (en réunion dite « plénière ») qu’elle pourra formellement adopter les avis et les propositions.

 Elle se réunira sous ce format 3 à 4 fois par an (sur des samedis), et en groupes de travail entre chaque plénière (en soirée, en présentiel ou en visioconférence).

 Les avis et propositions de l’Assemblée citoyenne seront remis au Président du Conseil départemental qui en assurera la diffusion auprès des élus du Conseil départemental de la Haute-Garonne. 

 Le Président du Conseil départemental tiendra informés les membres de l’Assemblée citoyenne des suites réservées à leurs avis et propositions.

Une grande diversité de sujets pourra être abordée et approfondie selon les saisines du Président du Conseil départemental et/ou selon les intérêts et appétences de chacun.

 Les travaux de l’Assemblée citoyenne poursuivront plusieurs objectifs :

  • Identifier, sur chaque problématique étudiée par l’Assemblée, les actions déjà mises en place pour y apporter des propositions d’améliorations, ou bien proposer la mise en œuvre de solutions nouvelles.
  • Co-construire les grandes orientations de l’action départementale pour les années à venir.
  • Permettre aux élus de prendre leurs décisions, éclairés de l’avis des citoyens.

Le 22 octobre 2022 a eu lieu la plénière d’installation de la première promotion de l’Assemblée citoyenne du Département de la Haute-Garonne. Après une matinée protocolaire d’installation, des temps d’ateliers en groupes ont été organisés l’après-midi.

À raison de 4 groupes d’environ 30 personnes, subdivisés en sous-groupes de 8 personnes, les membres de l’Assemblée ont pu discuter ensemble autour de deux ateliers. 

Comptes rendus des échanges :

Quelles sont vos perceptions du changement climatique en 2022, dans votre territoire de Haute-Garonne ?

À la lecture de ces éléments concernant l'acte II de la Transition écologique, quelles sont vos réactions ? Y a-t-il des éléments qui vous interpellent et/ou qui vous questionnent ?

Contacts et documents pratiques

Service

Mission Démocratie Participative Egalité Femmes/Hommes (MDPEFH)

Ce service est directement rattaché à la Direction Générale du Département.

Dialogue citoyen : dialogue.citoyen@cd31.fr
Egalité femmes-hommes : efh@cd31.fr

1, boulevard de la marquette 31090 Toulouse

05 34 33 34 42