Résultat(s) de la recherche "subvention"

Lorsque l’initiative privée est défaillante ou absente, ces subventions sont destinées au financement d’opérations d’investissement public en faveur des entreprises de services marchands, pour répondre aux besoins de la population en milieu rural.

Le Département promeut le principe de laïcité et les valeurs de la République auprès de tous les collégiens de la Haute-Garonne, mais aussi des classes de Cm1 et Cm2 avec le Parcours Laïque et Citoyen (PLC)

Le Conseil départemental aide aux travaux de restauration et de reproduction des archives communales pour les communes et intercommunalités. Sont associées des subventions pour l’équipement mobilier des locaux abritant les archives et les travaux de construction ou de réparation

Cette subvention du Conseil départemental concerne les travaux d’amélioration de l’habitat rural réalisés sur la résidence principale des agriculteurs. Cette aide à vocation sociale est soumise à conditions de ressources.

Cette aide vise à soutenir les Coopératives d'Utilisation de Matériel Agricole (CUMA) en subventionnant l'achat collectif de matériel agricole.

Le Département apporte un soutien capital aux territoires pour construire cette mobilité durable en subventionnant les aménagements cyclables à hauteur de 40%.